Mentions légales

Responsable de la Publication
M. Philippe Vendrix, Président de l'Université François-Rabelais

Responsable scientifique
Chiara Lastraioli, Pr, CESR – Directrice de la MSH Val de Loire



Extrait de la convention établie avec les établissements partenaires pour la numérisation

   Ces établissements autorisent la numérisation des ouvrages dont ils sont dépositaires (fonds d’Etat ou autres) sous réserve du respect des conditions de conservation et de manipulation des documents anciens ou fragiles. Ils en conservent la propriété et le copyright, et les images résultant de la numérisation seront dûment référencées.
   Le travail effectué par les laboratoires étant considéré comme une « oeuvre » (numérisation, traitement des images, description des ouvrages, constitution de la base de données, gestion technique et administrative du serveur), il relève aussi du droit de la propriété intellectuelle et toute utilisation ou reproduction est soumise à autorisation.
   Toute utilisation commerciale restera soumise à autorisation particulière demandée par l’éditeur aux établissements détenteurs des droits (que ce soit pour un ouvrage édité sur papier ou une autre base de données).
   Les bases de données sont déposées auprès des services juridiques compétents.

Droits d'utilisation et de reproduction des bases de données textuelles des BVH

Ces bases sont constituées de textes inédits ou de transcriptions originales, donnés dans leur intégralité ou sous forme d'extraits, diffusés gratuitement pour l'usage privé de la lecture et de la recherche. Ces textes ayant été transcrits par des universitaires, des étudiants ou des vacataires rattachés à des établissements publics, ou par des prestataires sous contrat, les droits de propriété et de reproduction des organismes qui en ont financé la saisie et la mise en forme, et le copyright des bibliothèques qui ont autorisé la réproduction des originaux, sont protégés. Comme pour les articles et les informations consultables dans Epistemon, toute reproduction à visée commerciale est donc soumise à autorisation. Les textes sont marqués par des "shibboleths", tatouages textuels permettant d'identifier les contrefaçons.

Adresser les suggestions et corrections à bvh@univ-tours.fr


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