Auteur : [Edit. Henri III] Titre : Edict sur les proces et differents pour les preseances et prerogatives Imprimeur : Morel, Fédéric II Libraire : Morel, Fédéric II Lieu de publication : Paris Date : 1577 Format : 8° Collation : [1, 1 bl.], 3-7 [1 bl.] p. (sig. A4) Titre long: Edict du Roy sur les proces et differents pour les preseances & prerogatives d'entre les Princes du sang Pairs de France, & tous autres Princes & Seigneurs Pairs, n'estans de la qualité de Princes du sang. Adresse typographique : A Paris, Par Federic Morel, Imprimeur ordinaire du Roy. 1577. Avec privilege dudict Seigneur. Ancienne bibliothèque : [Le Mans, Couvent de la Mission] Signataire : Combault, Robert de Signataire : Fizes, Simon Langue : Français Notes : Édit enregistré au Parlement de Paris le 8 janvier 1577, signé « Fizes » (Simon Fizes baron de Sauve) et « Combaud » (Robert de Combault, sieur d'Arcis-sur-Aube). |
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Etat physique : Deuxième pièce d'un recueil factice composé de dix-sept plaquettes, 15 actes royaux et 2 traités historiques, publiés entre 1557 et 1582 : - Edict du Roy contre les jureurs et blasphemateurs du Nom de Dieu, Paris, 1581. - Edict sur les proces et differents pour les preseances et prerogatives, Paris, 1577. - Ordonnance du Roy Henry troisiesme, sur le faict de ses Monnoyes, Paris, 1574. - Origine des troubles et remeuement d'affaires és pays de Flandre pendant le gouvernement du duc d'Alve, Le Mans, 1578. - Edict du Roy sur l'ampliation du pouvoir, & jurisdiction des Juges presidiaux, és matieres civile & criminelles, Paris, 1580. - Edict sur le restablissement et erection des Offices qui estoient supprimez par le cahier des Estats tenus à Blois, Paris, 1580. - Edicts de Revocation, et declaration du Roy sur le faict des Rentes, Paris, 1574. - Catherine de Medicis, Lettres missives envoyees par la Royne Mere du feu Roy Charles IX et Regente en l'absence du Roy Henry Roy de Pologne, à Monsieur de Rembouillet, Le Mans, 1574. - Charles IX, Lettres du Roy envoyees a Monsieur de Rembouillet, Le Mans, 1574. - Fumée, Antoine, Panegyrique pour la bienvenue et retour du tres-chrestien Henry, roy de France et Polongne, Paris, 1574. - Edict portant pouvoir a tous huissiers ou sergents d'executer toutes lettres patentes, arrests, commissions, sentences et jugements en tous les lieux de ses Royaumes, Le Mans, 1568. - Declaration du Roy, et ampliation sur son edict portant pouvoir a tous Huissiers ou Sergents d'executer toutes lettres patentes, arrests, commissions, sentences & jugements en tous les lieux de ses Royaume, Le Mans, 1568. - Edict de la creation et erection d'un office de garde des seaux en chascun siege présidial, Paris, 1557. - Arrest par lequel est enjoint aux presidens et esleus reçevoir et installer, & faire joyr les receveurs collecteurs des privileges, Le Mans, 1582. - Edict & ordonnance du Roy pour le bien et reglement de la justice, & police de son Royaume, Le Mans, 1565. - Reglement pour le faict de la justice et expedition des causes de la seneschaussee du Maine, Le Mans, 1578. - Edict du Roy, pour le restablissement de l'Edict publié en l'an mil cinq cens soixante trois, sur le faict d'Ayde & subvention des procez, Le Mans, 1583. Reliure : Parchemin souple ; traces de lanières (XVIe ou XVIIe siècle). Provenance : Timbre humide à la page 7. Annotations : Aucune. Matière : Histoire Bibliographie : Isnard (A.), Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale. Actes royaux, t. I, Paris, 1910, col. 474, n° 2970. Isambert, Decrusy et Taillandier, Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420, jusqu'à la Révolution de 1789, t. XIV, Paris, 1829, « Henri III », n° 60 (p. 316). USTC : 7175 Localisation : Le Mans, Médiathèque Louis-Aragon Cote : H 8* 1824 (02) Numérisation : Médiathèque Louis-Aragon, Le Mans - Suprascan 10000 RGB - 2017 Mise en ligne : 26/11/2019 Url : http://www.bvh.univ-tours.fr/Consult/index.asp?numfiche=1379 https://iiif.bvh.univ-tours.fr/data/manifests/B721816101_H8_1824_02_manifest.json Crédits : Médiathèque Louis-Aragon Le Mans |